Débat sur parcours Publics et A.P.P.M.A.

Davy FoS a écrit:

Juste une petite question Yvan37, Quelle est la différence entre le public et les AAPPMA ?

Au niveau de la cotisation supplémentaire en plus du permis de pêche fédéral pour l'APPMA!

en effet, la plupart du temps, ceux sont des "domaines publics" qui sont gérés par des appma", pour tout ce qui est rivieres et cours d'eau de 2eme categorie, il te faut simplement le permis fédéral ,+ une cotisation à l'année ou bien à la journée pour leur plan d'eau.( une riviere, un simple collecteur qui relie une riviere au plan d'eau, la proximité d'une riviere, font que le permis est obligatoire)

ce qui fait, on dira un public semi privé, puisque tu payes en plus.

Or, on accepte les recits sur plan d'eau d'appma, car, généralement ils sont liés.

pour expliquer cela, prenons le cas de l'appma de Descartes dont je fais parti ainsi que mon club carpiste.

voici ce qui a été fait par celle-ci (quasiment annuellement):

-reempoissonnement de la creuse et des divers cours d'eau en brochet (50 kg pour 39 piéces), en sandre (50 kg pour 45 piéces), en black bass, en poissons blancs (100 kg) et en carpe;

- aide aux pêches de sauvegarde d'etang soumis à destruction pour le passage du LGV; poissons répartis entre les differentes APPMA qui y participent. Cette année cela a permis de remettre à l'eau des brochets de 10 cm ainsi que des sandres, poissons blancs.... Et ceci en plus de notre reempoissonnement cité au dessus. Sous controle de la fédé et de pisiculteur.

-entretien d'un etang d'alevinage;

- fabrication et pose de pontons pour handicapés et descente à bateau;

- nettoyage des bords de rivieres (2 fois par an et par mon club);

- service de "police" de l'eau;

- opération jussie sur la creuse (85 000 euros sur trois an), en projet, une partie payée par les APPMA concernées, une partie par le conseil général et par la fédé....

- le pire de tout, c'est que l'on entrain de se battre contre l'association "loire nature" pour sauver le barrage de Descartes ainsi que son echelle à poisson qui permet de comptabiliser les saumons qui remontent la creuse ( 188 cette année), ainsi que les lamproies et autres migrateurs....

j'arrete là mon enumération, mais la liste est longue. l'AG de celle ci fut Samedi dernier à 17 h à Descartes, parution sur la NR et ont été 12 pour 200 permis


Pour payer tout cela, elle a un etang en gerance où elle fait payer des cartes annuelles ou à la journée, elle realise des compétitions au coup ....

Disons pour que nous profitions du public, il faut que des gens se mobilisent dans l'ombre pour que l'on ai le droit d'en profiter et tout cela bénévolement.

je peut te certifier que tout ceux qui critiquent, et ben on ne les voit pas le jour des pecheries..... Beaucoup en parlent mais peut y mettent la main, et je peut te dire que des bras en plus, cela ne ferait pas de mal

Lorsque je vois sur la toile ou au bord de l'eau, des gens qui se permettent de critiquer à tire la rigot les APPMA alors qu'ils sont bien assis derriere leur ordi ou sur le siége, me revolte un peu. C'est pour cela que je ne repond plus car ces personnes devraient plutôt venir donner la main, ils s'emmerderaient moins chez eux ou au bistrot

Je m'exprime peu sur le sujet, peut etre par ras le bol ou bien marre de discuter avec des personnes qui ont la science infuse et qui ne connaissent de la pêche que la mise à l'eau des cannes. c'est vrai aussi que j'ai de la rancoeur et de l'amertume, c'est tellement plus simple de se donner de l'importance en ne faisant rien ou en expliquant aux autres se qu'il faudrait faire mais sans jamais se mouiller

Enfin bref, tout cela pour te dire que l'on ne peut pas les differencier.

Mais l'on ne peut pas appeler une APPMA un public car c'est une association à but non lucratif mais "privé" car elle dispose de divers moyens pour recolter des fonds et decider des prix de leurs cotisations.
Et on ne peut pas vraiment les appelés privés, car elles sont là pour gerer halieutiquement et foncierement les rivieres de deuxieme catégories dites publiques. Où seulement le permis fédéral est necessaire sans rajout financier.

Il y a le cas aussi des cours d'eau de 2émé categories privés tel que l'indre par exemple.
En effet, la gerance est faite par l'APPMA de Loches, mais les abords de cette riviere sont privés. C'est à dire réservés aux propriétaires terriens.
Donc, si tu veut y pêcher, soit tu as la chance d'y avoir des terres et à ce moment là, c'est gratuit, ou bien tu payes un bail à l'année aupres d'un de ces proprios.
Donc tu ne peut pas parler de public, mais de privé, c'est comme si tu achetais une carte annuelle.
Donc, en resumant, c'est une APPMA qui gere un cours d'eau de 2eme categorie mais privé.

Ouais, je sais c'est plus compliqué qu'il n'y paré, mais c'est comme cela.


Finalement, disons que tu ne peut pas trop les differencier les uns des autres, c'est pour cela que l'on autorise les récits en APPMA pour leur montrer que leur boulot de l'ombre n'est pas vain

Oui mais la quasi totalité des plans d'eau que je pêche sont géré par des AAPPMA qui ne prennent rien en plus ...
Ma simple carte de pêche permet d'y pêcher. Donc quand je fais un récit je mets cela dans "Public" ou "AAPPMA" ?

D'ailleurs, les portions de Loire sont aussi gérées par les AAPPMA (en tout cas par chez moi dans le 45), alors que pourtant il n'y a pas de surplus sur la cotisation pour pratiquer le fleuve. Alors si je fais une pêche en Loire je mets cela dans "Public" ou "AAPPMA" ?

Peut-être que la fédé du 37 et celle du 45 ne fonctionnent pas pareil. Car vers chez moi, je ne connais aucun plan d'eau où il faut rajouter de l'argent en plus de la carte pour pouvoir y pêcher (ou alors cela doit être si rare que pas très connu) ...
Il doit y avoir quelques AAPPMA du 45 qui font cela, mais uniquement sur des toutes petites rivières où ils y a des truites, ombres etc, mais je crois que c'est surtout par ce que le parcours est en 1ère catégorie...

La question est très compliquée ...


Pour te répondre correctement et simplement pour ne pas bouleverser l'organisation du forum,

Parcours APPMA dans récits APPMA
Parcours Fédéraux dans récits Public

Je constate que l'organisation APPMA dans le Loiret est totalement différente qu'en Indre et Loire...
D'ailleurs, une question me trote dans la tête: Comment font-ils pour trouver les fonds pour la gestion financière de leurs parcours ?
Uniquement des subventions de l'état ?

tout d'abord, il faut savoir que les APPMA sont "independantes" de la fédération mais travaillent en partenariat. C'est suptile je vous l'accorde.

Ensuite, de nombreux parcours sur les fleuves de 2eme catégorie, ont pour gestionnaire les APPMA, cédés (quoique le terme vient de changer cette année et il faudra faire une nouvelle reunion pour accorder les nouveaux statuts de ces APPMA) sous la tutelle de la fédé. OUF

Ensuite, pour ce qui est des fonds, voila comment se reparti les entrées d'argent pour chaque APPMA:

- une reversion est accordée sur chaque vente de carte de pêche fédérale aux APPMA, payée par la fédération.(Pour l'indre et loire, c'est 9 euros pour un permis complet, 5 euros pour un permis standard, 4 euros pour un permis decouverte, 5 euros pour un permis femme.........)

- une reversion est aussi accordée pour toute vente de timbre EGHO, et cela est independant de la fédé.

- des aides sont versées par la fédé, par le conseil regional.... à chaque APPMA pour ce qui est des reempoissonnements, travaux .........

- peut avoir des aides de l'etat pour certains travaux;

- peut aussi y avoir des subventions versées par l'europe;

- peut aussi avoir des entrées d'argent pour chaque APPMA lors d'activités créées par ceux ci du style; ecole de pêche, choucroute , ball trap, organisation de compétitions......

- toutes ces subventions dependront du "compte en banque" de chaque APPMA. C'est à dire, si la fédé s'apercoit que l'APPMA concernée a les moyens de s'autosuffir, ils peuvent eviter des subventions, et le contraire est vrai aussi.

Aprés, chaque APPMA est libre de fonctionner comme elle veut. Il y a celles qui veulent beaucoup et celles qui se contentent de peu.Et tout cela est bénévole, alors ceci explique cela.
il faut savoir aussi qu'une APPMA est une association soumise à la loi de 1901, à but non lucrative, donc elle doit finir l'année fiscale à zero, theoriquement.

pour te repondre davy, pour la loire, c'est identique chez nous, chaque parcours est géré par une APPMA, Mais doit rester gratuit du moment que tu as le fédéral.
Disons que d'aprés les lois, il existe deux possibilités: (en résumant)

- pour ce qui est des fleuves d'un certain gabarit (debit fluvial) de 2 eme catégories sur le domaine public (cela depend de l'accessibilté à l'eau), les APPMA n'ont que la "gerance" et non le coté financier. Disons qu'ils ont le droit d'entretenir les berges, d'y faire des travaux.... avec l'accord de la fédé, et maintenant d'un pisiculteur referant. En gros, les fédé preferent cédés des baux à des bénévoles qu'à les entretenir eux mêmes ( n'oublions pas que sans les gardes privés, les fédéraux et gardes de l'ONEMA seraient beaucoup plus nombreux et donc couteraient plus chers à l'ETAT )
Généralement, les rives sont accessibles sur une largeur de 3.5m tout le long de la riviere (longueur variant selon les accords...). Donc les propriétaires terriens ne sont pas autorisés à cloturer ce passage, n'ont pas le droit de s'accaparer un bout de berges et de construire quoique ce soit au bord de l'eau (en theorie bien sûr).Toute fois, il peut y avoir des dérogations, mais cela depend de beaucoup de choses (paysans....)

- aprés vient les cours d'eau de 2eme catégorie dits "privés".
Privé par leur accés, c'est à dire, que chaque propriétaire terrien a les berges et le fond du cours d'eau jusqu'à la moitié privé et à sa charge (entretien, amenagement sous declaration....)Il a le droit de cloturer sa propriété et même (j'ai un doute) jusqu'à une certaine longueur, la riviere.
Mais l'eau reste la propriété de l'ETAT. par conséquent, elle a le droit de navigation ou pas ou bien de faire des travaux .
Par conséquent, pour y pêcher, soit tu es proprietaire et tu ne payes que ton permis; soit tu "loue" le bail.
Toute fois, et ça il faut le savoir, chaque propriétaire est tenu de nettoyer se parcelle ainsi que les berges. Si ces travaux ne sont pas respecter, la Fédération est Habilité à requisitionner ces baux pour leurs usages. Parcelles qui peuvent être "cédées" à des APPMA pour leurs gerance.

Pour ce qui est des etangs gérés par les APPMA, s'ils ne prennent pas de "surplus", cela vient de leur façon de fonctionner. Par ici, si tu prends un permis dans telle ou telle association, cela peut t'ouvrir les portes des plans d'eau gérés par celle ci est gratuitement, par contre, elle peut aussi te faire payer une carte à la journée si tu es exterieur. Tout dependra de son fonctionnement.
Apres cela peut dependre aussi de la provenance des baux pour ces plans d'eau ( si ils sont fédéraux ou bien privés à la base). Généralement, c'est cette provenance qui fait que.

Aprés, chaque fédération fonctionne differemment selon les départements.

pour ta question: placer le recit dans quelle case, yvan a bien résumé la chose.

sinon, avec toutes les possibilités qui s'offrent à nous, si l'on veut rentrer dans les "normes", les gens ne s'y retrouverons pas.

moi je sais que le secteur de nuit de trogues sur la vienne est géré par la fédé mais également par l'appma la perche troguaise qui a d'ailleur obtenu le secteur. pas de frais supplémentaire lorsque vous y pécher. si je fas un recit sur une pêche la haut je le mettrai dans la partie public sans hésiter.

voila, tu as tout résumé

Ok, merci les amis pour vos éclaircissements
Je tenterai de m'informer de chaque endroit que je pêche afin de placer au mieux mes récits dans la rubrique la plus appropriée ...

ne te prends pas non plus la tête davy